Conseils municipaux

Conseil municipal du 12 février 2025

Délibération 2025-01 DETR 2025 Construction d'un gymnase (1232Ko) publié le 23/09/2025 à 15:48
Délibération 2025-02 Demande subvention Contrat RCVCB Voie du lotissement (1173Ko) publié le 23/09/2025 à 15:56
Délibération 2025-03 Demande subvention Contrat RCVCB Construction d'un gymnase (1178Ko) publié le 23/09/2025 à 15:59
Délibération 2025-04 Création d'une régie d'avance (463Ko) publié le 24/09/2025 à 11:57
Délibération 2025-05 Transformation de la régie Culture en régie Service à la Population (614Ko) publié le 24/09/2025 à 11:58
Délibération 2025-06 Demande de subvention Région Auvergne Rhône Alpes (1087Ko) publié le 24/09/2025 à 12:00
Délibération 2025-07 Cotisation à l'IFI 03 (372Ko) publié le 24/09/2025 à 12:00
Délibération 2025-08 Subvention au Conservatoire d'Espaces Naturels de l'Allier - Année 2025 (354Ko) publié le 24/09/2025 à 12:01
Délibération 2025-09 Approbation des nouveaux statuts d'Allier Bourbonnais Territoire (478Ko) publié le 24/09/2025 à 12:02
Délibération 2025-10 Choix de la maîtrise d'œuvre pour l'aménagement d'un secteur habitat en accession sociale (381Ko) publié le 24/09/2025 à 12:03
Délibération 2025-11 Solidarité avec la population de Mayotte (609Ko) publié le 24/09/2025 à 12:03
Délibération 2025-12 Avenants au marché public travaux de réhabilitation de l'école maternelle (677Ko) publié le 24/09/2025 à 12:05
Délibération 2025-13 Convention d'adhésion au service de médecine préventive du CDG 03 (475Ko) publié le 24/09/2025 à 12:06
Délibération 2025-14 Organisation de la semaine scolaire - Modification des horaires (748Ko) publié le 24/09/2025 à 12:07
Délibération 2025-15 Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (1450Ko) publié le 24/09/2025 à 12:08

Conseil municipal du 09 avril 2025

Délibération 2025-16 Affectation des résultats 2024 (1051Ko) publié le 23/09/2025 à 16:01
Délibération 2025-17 Vote du Compte Financier Unique 2024 (452Ko) publié le 24/09/2025 à 12:09
Délibération 2025-18 Fixation des taux d'imposition 2025 des taxes directes locales (358Ko) publié le 24/09/2025 à 12:10
Délibération 2025-19 Vote du budget primitif 2025 (997Ko) publié le 24/09/2025 à 12:10
Délibération 2025-20 Attribution des subventions aux associations locales - Année 2025 (542Ko) publié le 24/09/2025 à 12:11
Délibération 2025-21 Rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier - Acte notarié (388Ko) publié le 24/09/2025 à 12:12
Délibération 2025-22 Rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier - Acte administratif (398Ko) publié le 24/09/2025 à 12:13
Délibération 2025-23 Renouvellement du Compte à Terme (449Ko) publié le 24/09/2025 à 12:13
Délibération 2025-24 Amendes de police - Année 2025 (1102Ko) publié le 24/09/2025 à 12:14
Délibération 2025-25 SDE 03 Eclairage public lieu-dit "Champoux" (1146Ko) publié le 24/09/2025 à 12:15
Délibération 2025-26 Avenants pour travaux à l'école maternelle (1358Ko) publié le 24/09/2025 à 12:15
Délibération 2025-27 Demande de fonds de concours pour la pose de panneaux photovoltaïques (720Ko) publié le 24/09/2025 à 12:16
Délibération 2025-28 Nouveau partenariat avec la Bibliothèque départementale de l'Allier (471Ko) publié le 24/09/2025 à 12:17
Délibération 2025-29 Renouvellement du Projet Educatif de Territoire (628Ko) publié le 24/09/2025 à 12:18

Conseil municipal du 25 juin 2025

Délibération 2025-30 Urbanisme - Instauration d'une taxe d'aménagement majorée - 01/01/26 (2395Ko) publié le 25/09/2025 à 11:17
Délibération 2025-31 Fixation des tarifs entrées et consommations pour les manifestations culturelles (488Ko) publié le 24/09/2025 à 12:19
Délibération 2025-32 Demande de subvention pour le Fonds de Solidarité Territoriale 2025 (672Ko) publié le 24/09/2025 à 12:20
Délibération 2025-33 Budget d'investissement - Décision modificative - Virement de crédit (409Ko) publié le 24/09/2025 à 12:21
Délibération 2025-34 Modification de la durée hebdomadaire d'un emploi à temps complet (693Ko) publié le 24/09/2025 à 12:22
Délibération 2025-35 Signature d'une convention de partenariat des interventions musicales avec la Communauté d'Agglomération - Année 2024 2025 (648Ko) publié le 24/09/2025 à 12:23
Délibération 2025-36 Rétrocession de la voirie du lotissement SCABB "Le Clos des Basses Landes" dans la voirie communale (682Ko) publié le 24/09/2025 à 12:27
Délibération 2025-37 Fixation des tarifs pour la création de cavurnes dans le cimetière communal (1307Ko) publié le 24/09/2025 à 13:37
Délibération 2025-38 Délibération d'accord de principe annuel autorisant le recrutement contractuel pour accroissement saisonnier d'activité (532Ko) publié le 24/09/2025 à 13:39
Délibération 2025-39 Renouvellement de la convention de partenariat avec la Commune de Saint-Pont pour l'accueil de loisirs (420Ko) publié le 24/09/2025 à 13:40
Délibération 2025-40 Modification de la régie Services à la Population (605Ko) publié le 24/09/2025 à 13:40

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